Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOIGNON
UNION LAITIERE REGIONALE CAPRINE FROMAGERIE DE SOIGNON ULRC (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - LOI 1901)

Numéro de dépôt :
1728710
Date de dépôt :
01/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2000
SOIGNON de UNION LAITIERE REGIONALE CAPRINE FROMAGERIE DE SOIGNON  ULRC

Présentation de la marque SOIGNON

Déposée le 1 mars 1990 par l'association loi 1901 UNION LAITIERE REGIONALE CAPRINE FROMAGERIE DE SOIGNON ULRC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 UNION LAITIERE REGIONALE CAPRINE FROMAGERIE DE SOIGNON ULRC domicilié(e) siège social: SOIGNON, 79400 ST MAIXENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN DENNIEAU - France.

La marque SOIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728710.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOIGNON est expirée depuis le 1 mars 2000.

UNION LAITIERE REGIONALE CAPRINE FROMAGERIE DE SOIGNON ULRC a également déposé les autres marques suivantes : L'ELEGANCE SOIGNON


UNION LAITIERE REGIONALE CAPRINE FROMAGERIE DE SOIGNON ULRC (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - LOI 1901) - siège social: SOIGNON, 79400 ST MAIXENT - France


JEAN DENNIEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-38

Inscription le 25 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200712 - Publication au BOPI 1996-04-25

Inscription le 25 avril 1996 - Transmission de propriété n°200710 - Publication au BOPI 1996-04-25

Inscription le 15 décembre 1992 - Transmission de propriété n°153064 - Publication au BOPI 1992-12-15

Fromage de chèvre frais